CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION — HONA COLLECTION
VUE D’ENSEMBLE
Le présent site web est exploité par HONA Collection (ci-après « HONA », « nous », « notre », « nos »).
En accédant à notre site et/ou en achetant un produit, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les « CGV/CGU »), ainsi que par toute politique ou condition additionnelle mentionnée sur le site.
Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme e-commerce nous permettant de vendre nos produits et services.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour ces CGV/CGU à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site au moment de votre navigation ou de votre commande.
ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
En utilisant ce site, vous déclarez avoir l’âge légal de majorité dans votre pays de résidence, ou disposer de l’autorisation requise.
Il est interdit d’utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou non autorisées, ou de violer les lois applicables (notamment en matière de propriété intellectuelle).
Toute tentative d’introduire des virus, codes malveillants ou tout élément susceptible de nuire au site est strictement interdite.
ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au site ou aux services à toute personne, à tout moment, pour tout motif légitime.
Vous comprenez que certaines informations (à l’exclusion des données de paiement) peuvent transiter sur différents réseaux. Les données de paiement sont traitées via des prestataires sécurisés.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, copier, revendre ou exploiter tout ou partie du site, du service, ou de son contenu, sans autorisation écrite préalable.
ARTICLE 3 – INFORMATIONS ET CONTENU DU SITE
Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré notre vigilance, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent survenir. Nous pouvons corriger ou mettre à jour le contenu à tout moment.
ARTICLE 4 – PRIX ET MODIFICATION DU SERVICE
Les prix sont indiqués en euros (€) et s’entendent [TTC / HT – à préciser].
Nous nous réservons le droit de modifier les prix et/ou d’interrompre tout ou partie du service, sans préavis. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
ARTICLE 5 – PRODUITS
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Les visuels et couleurs sont présentés au mieux, mais peuvent varier selon les écrans.
Nous pouvons limiter l’achat de certains produits par client, par foyer ou par commande, lorsque cela est nécessaire (notamment pour prévenir des abus).
ARTICLE 6 – COMMANDE, FACTURATION ET INFORMATIONS CLIENT
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de motif légitime, notamment : suspicion de fraude, informations inexactes, litige en cours, ou incident de paiement.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à jour (adresse, email, etc.) afin d’assurer le bon traitement de la commande.
ARTICLE 7 – PAIEMENT
Le paiement s’effectue via les moyens proposés sur le site au moment de la commande. Les transactions peuvent être traitées par des prestataires de paiement tiers sécurisés.
Important : si tu utilises Oney/Alma/Paypal 4x, etc., je peux ajouter la clause correspondante. Sinon, on enlève toute mention (ton texte actuel mentionne Oney).
ARTICLE 8 – LIVRAISON
Les modalités, délais et frais de livraison sont indiqués lors du passage de commande et/ou dans notre politique de livraison.
HONA ne saurait être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur, à un cas de force majeure, ou à une erreur d’adresse fournie par le client.
ARTICLE 9 – DROIT DE RÉTRACTATION, RETOURS ET REMBOURSEMENTS
Conformément à la législation applicable, vous disposez d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception de votre commande (sauf exceptions légales).
Les conditions de retour/remboursement/échange sont détaillées dans notre Politique de retour disponible sur le site.
Pour exercer votre droit, contactez-nous à : contact@hona.com.
(Si tu proposes “30 jours”, on l’écrit ici aussi, mais il faut que ce soit cohérent avec ta politique de retour.)
ARTICLE 10 – OUTILS ET SERVICES TIERS
Nous pouvons proposer l’accès à des services de tiers (paiement, livraison, avis clients, réseaux sociaux, etc.). Nous ne contrôlons pas ces services et déclinons toute responsabilité quant à leur fonctionnement.
ARTICLE 11 – LIENS DE TIERS
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. HONA n’est pas responsable du contenu ni des pratiques de ces sites.
ARTICLE 12 – COMMENTAIRES ET CONTENUS UTILISATEURS
Si vous nous transmettez des avis, idées ou contenus, vous nous accordez le droit de les utiliser, publier et adapter à des fins de communication, sauf demande contraire.
Vous vous engagez à ne pas publier de contenus illégaux, diffamatoires, injurieux, ou portant atteinte aux droits de tiers.
ARTICLE 13 – DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité disponible sur le site.
ARTICLE 14 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Nous pouvons corriger à tout moment toute erreur (prix, description, disponibilité, etc.) et annuler une commande si une information essentielle est manifestement erronée.
ARTICLE 15 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site pour : activités illégales, fraude, atteinte à la sécurité, collecte abusive de données, harcèlement, discrimination, ou violation de propriété intellectuelle.
ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Le site et les services sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité ».
Dans la limite autorisée par la loi, HONA ne pourra être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du site ou à l’impossibilité de l’utiliser.
ARTICLE 17 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser HONA en cas de réclamation de tiers résultant de votre violation des présentes CGV/CGU ou des lois applicables.
ARTICLE 18 – DISSOCIABILITÉ
Si une clause est jugée nulle, les autres dispositions restent valables.
ARTICLE 19 – RÉSILIATION
En cas de violation des présentes, nous pouvons suspendre ou résilier l’accès au service.
ARTICLE 20 – LOI APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes CGV/CGU sont régies par les lois en vigueur en [PAYS].
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux de [VILLE / JURIDICTION].
ARTICLE 21 – COORDONNÉES
Pour toute question concernant les présentes CGV/CGU, vous pouvez nous contacter :
contact@hona.com